Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://rnbrush-painting.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site internet https://rnbrush-painting.com/ est édité et exploité par :
- Statut : Entreprise Individuelle (EI)
- Nom/Enseigne : Monsieur Nicolas Favier (RNBrush Painting)
- Numéro SIREN : 929 936 250
- Adresse du siège social : 831 Route de Briançon – 05240 LA SALLE LES ALPES
- Adresse e-mail : contact@rnbrush-painting.com
2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication et responsable du contenu du site est Monsieur Nicolas Favier.
3. CONCEPTION ET RÉALISATION
Le site internet a été créé et développé de manière autonome par Monsieur Nicolas Favier.
4. HÉBERGEUR DU SITE
Le site est hébergé par la société Hostinger, dont le siège européen est situé :
- Raison sociale : Hostinger International Ltd.
- Adresse postale : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site internet : https://www.hostinger.fr
- Contact : https://www.hostinger.fr/contact
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments constituant le site internet (notamment les textes, graphismes, logos, photos, images, vidéos, design, la « Palette Spéciale Aéro », ainsi que les techniques ou tutoriels présentés) est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Monsieur Nicolas Favier.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. DONNÉES PERSONNELLES ET RGPD
L’entreprise de Monsieur Nicolas Favier s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données (notamment lors de la passation de commande via Payplug ou de l’inscription à la newsletter) soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
En application de cette réglementation, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut envoyer un message électronique à l’adresse suivante : contact@rnbrush-painting.com.
7. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
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